English Version
Directive Habitats-Faune-Flore : Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 modifiée par la directive 97/62/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Directive Oiseaux : Directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages
Manuel d'interprétation EUR 28
Listes des habitats et espèces des directives Habitats (annexes 1 et 2) et Oiseaux (annexe 1) présentes en France.
Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des habitats naturels et espèces pouvant justifier la désignation de zones spéciales de conservation
Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant la liste des espèces et habitats pour la Directive Habitats
Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des espèces et habitats pour la Directive Habitats
Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des espèces pour la Directive Oiseaux
Arrêté du 8 août 2016 modifiant la liste des espéces et habitats pour la Directive Habitats
Circulaire du 4 février 2005 relative aux instructions techniques pour les procédures de proposition des sites Natura 2000 et les modifications de données concernant les sites déjà proposés
Circulaire du 20 novembre 2007 relative aux compléments à apporter au réseau Natura 2000 en mer - Instructions pour la désignation des sites.
Circulaire de 06 mai 2008 relative aux évolutions du réseau Natura 2000 (hors marin) - Instructions pour la proposition de sites nouveaux ou la modification de sites existants
Guide méthodologique Natura 2000 mer (2008)
Annexes du Guide méthodologique Natura 2000 mer (2008)
Note technique pour la mise en cohérence des FSD des sites marins (2007)
Consignes FSD Natura 2000 Mer (2008)
Consignes pour les recouvrements d'habitats marins (2008)
Extension du réseau Natura 2000 en mer au large : oiseaux et mammifères marins
Extension du réseau Natura 2000 en mer au large : habitat "récifs" 1170"
Guide méthodologique de saisie des FSD (2015)
Rapport sur la hiérarchisation des enjeux pour le réseau Natura 2000 terrestre
Données hiérarchisation des enjeux terrestres
Listes actualisées des SIC publiés au JO UE
Directive Habitats Sites d'Intérêt Communautaire (SIC) proposés par la France, état au 30 mai 2019
Directive Oiseaux Zones de Protection Spéciale (ZPS) désignées par la France, état au 30 mai 2019
