Textes de référence

Directive Habitats-Faune-Flore : Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 modifiée par la directive 97/62/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Directive Oiseaux : Directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Manuel d'interprétation EUR 27

Listes de référence

Listes de références des habitats (ann.I), espèces (ann.II) et oiseaux (ann.I) retenus pour la France.

Arrêtés et circulaires

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des espèces d'oiseaux

Circulaire du 4 février 2005 relative aux instructions techniques pour les procédures de proposition des sites Natura 2000 et les modifications de données concernant les sites déjà proposés

Circulaire du 20 novembre 2007 relative aux compléments à apporter au réseau Natura 2000 en mer - Instructions pour la désignation des sites.

Circulaire de 06 Mai 2008 relative aux évolutions du réseau Natura 2000 (hors marin) - Instructions pour la proposition de sites nouveaux ou la modification de sites existants

Consignes pour les sites marins

Marine Guidelines CE (2005)

Guide méthodologique Natura 2000 mer (2008)

Guide méthodologique Natura 2000 mer - Annexes (2008)

Note technique pour la mise en cohérence des FSD des sites marins (2007)

Consignes FSD Natura 2000 Mer (2008)

Consignes pour les recouvrements d'habitats marins (2008)

Liens utiles

Listes actualisées des SIC publiés au JO UE