Liste des espèces protégées recensées postérieurement à 1950

Commune : Vierville-sur-Mer

Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Annexe I

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Chlidonias niger (Linnaeus, 1758)	Guifette noire	3371	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Falco peregrinus Tunstall, 1771	Faucon pèlerin	2938	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Gavia stellata (Pontoppidan, 1763)	Plongeon catmarin	2411	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Limosa lapponica (Linnaeus, 1758)	Barge rousse	2568	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Recurvirostra avosetta Linnaeus, 1758	Avocette élégante	3116	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Sterna hirundo Linnaeus, 1758	Sterne pierregarin	3343	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Uria aalge (Pontoppidan, 1763)	Guillemot de Troïl	3379	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I

Annexe II/2

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Branta bernicla (Linnaeus, 1758)	Bernache cravant	2757	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Chroicocephalus ridibundus (Linnaeus, 1766)	Mouette rieuse	530157	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758)	Caille des blés	2996	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Larus argentatus Pontoppidan, 1763	Goéland argenté	3302	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Larus fuscus Linnaeus, 1758	Goéland brun	3297	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Limosa lapponica (Linnaeus, 1758)	Barge rousse	2568	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Melanitta nigra (Linnaeus, 1758)	Macreuse noire	2794	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2

Annexe III/2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Melanitta nigra (Linnaeus, 1758)	Macreuse noire	2794	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/2

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Triturus cristatus (Laurenti, 1768)	Triton crêté (Le)	139	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II

Annexe IV

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Triturus cristatus (Laurenti, 1768)	Triton crêté (Le)	139	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV

Annexe V

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe V

Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)

Annexe A

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Falco peregrinus Tunstall, 1771	Faucon pèlerin	2938	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Tyto alba (Scopoli, 1769)	Chouette effraie, Effraie des clochers	3482	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A

Annexe B

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anacamptis pyramidalis (L.) Rich., 1817	Orchis pyramidal, Anacamptis en pyramide	82288	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Dactylorhiza praetermissa (Druce) Soó, 1962	Dactylorhize négligée, Orchis négligé, Orchis oublié	94273	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Epipactis helleborine (L.) Crantz, 1769	Épipactis à larges feuilles, Elléborine à larges feuilles	96447	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Himantoglossum hircinum (L.) Spreng., 1826	Orchis bouc, Himantoglosse à odeur de bouc	102797	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Ophrys apifera Huds., 1762	Ophrys abeille	110335	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Platanthera chlorantha (Custer) Rchb., 1828	Orchis vert, Orchis verdâtre, Platanthère à fleurs verdâtres	114012	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B

Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

Article premier

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Anacamptis pyramidalis (L.) Rich., 1817	Orchis pyramidal, Anacamptis en pyramide	82288	Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages	Article premier
	Himantoglossum hircinum (L.) Spreng., 1826	Orchis bouc, Himantoglosse à odeur de bouc	102797	Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages	Article premier

Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados]

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados]	Article 2

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados]	Article 3

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)

Annexe II

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anthus petrosus (Montagu, 1798)	Pipit maritime	3716	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Chlidonias niger (Linnaeus, 1758)	Guifette noire	3371	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Falco peregrinus Tunstall, 1771	Faucon pèlerin	2938	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Gavia stellata (Pontoppidan, 1763)	Plongeon catmarin	2411	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Limosa lapponica (Linnaeus, 1758)	Barge rousse	2568	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Recurvirostra avosetta Linnaeus, 1758	Avocette élégante	3116	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Saxicola rubicola (Linnaeus, 1766)	Tarier pâtre	199425	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sterna hirundo Linnaeus, 1758	Sterne pierregarin	3343	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Tadorna tadorna (Linnaeus, 1758)	Tadorne de Belon	2767	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Triturus cristatus (Laurenti, 1768)	Triton crêté (Le)	139	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Tyto alba (Scopoli, 1769)	Chouette effraie, Effraie des clochers	3482	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II

Annexe III

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alca torda Linnaeus, 1758	Petit pingouin, Pingouin torda	3388	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Ardea cinerea Linnaeus, 1758	Héron cendré	2506	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Branta bernicla (Linnaeus, 1758)	Bernache cravant	2757	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Chroicocephalus ridibundus (Linnaeus, 1766)	Mouette rieuse	530157	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corax Linnaeus, 1758	Grand corbeau	4510	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758)	Caille des blés	2996	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Fulmarus glacialis (Linnaeus, 1760)	Pétrel fulmar, Fulmar boréal	998	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Ichthyosaura alpestris (Laurenti, 1768)		444430	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Lissotriton helveticus (Razoumowsky, 1789)	Triton palmé (Le)	444432	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Melanitta nigra (Linnaeus, 1758)	Macreuse noire	2794	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Morus bassanus (Linnaeus, 1758)	Fou de Bassan	2437	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758)	Grand Cormoran	2440	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758)	Grèbe huppé	965	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Rissa tridactyla (Linnaeus, 1758)	Mouette tridactyle	3318	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Uria aalge (Pontoppidan, 1763)	Guillemot de Troïl	3379	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III

Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est (Convention OSPAR)

Annexe V

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Rissa tridactyla (Linnaeus, 1758)	Mouette tridactyle	3318	Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est (Convention OSPAR)	Annexe V
	Uria aalge (Pontoppidan, 1763)	Guillemot de Troïl	3379	Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est (Convention OSPAR)	Annexe V

Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Crambe maritima L., 1753	Chou marin, Crambe maritime	92782	Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)	Article 1

Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Premier

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758)	Caille des blés	2996	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Lepus europaeus Pallas, 1778	Lièvre d'Europe	61678	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Limosa lapponica (Linnaeus, 1758)	Barge rousse	2568	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Melanitta nigra (Linnaeus, 1758)	Macreuse noire	2794	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier

Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Article 1er

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Crithmum maritimum L., 1753	Criste marine, Fenouil marin, Perce-pierre, Cassepierre	93190	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Dioscorea communis (L.) Caddick & Wilkin, 2002	Sceau de Notre Dame	611652	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Hyacinthoides non-scripta (L.) Chouard ex Rothm., 1944	Jacinthe sauvage, Jacinthe des bois, Scille penchée	103057	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Ilex aquifolium L., 1753	Houx	103514	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Polystichum setiferum (Forssk.) T.Moore ex Woyn., 1913	Polystic à frondes soyeuses, Fougère des fleuristes, Aspidium à cils raides	115076	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Taxus baccata L., 1753	If à baies	125816	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Viscum album L., 1753	Gui des feuillus	129906	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er

Arrêté interministériel du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département, modifié par l'arrêté du 27 mai 2009 (JORF du 29 mai 2009, p. 8889)

Article 1er

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Alca torda Linnaeus, 1758	Petit pingouin, Pingouin torda	3388	Arrêté interministériel du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département, modifié par l'arrêté du 27 mai 2009 (JORF du 29 mai 2009, p. 8889)	Article 1er
	Uria aalge (Pontoppidan, 1763)	Guillemot de Troïl	3379	Arrêté interministériel du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département, modifié par l'arrêté du 27 mai 2009 (JORF du 29 mai 2009, p. 8889)	Article 1er

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alca torda Linnaeus, 1758	Petit pingouin, Pingouin torda	3388	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Anthus petrosus (Montagu, 1798)	Pipit maritime	3716	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Ardea cinerea Linnaeus, 1758	Héron cendré	2506	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Branta bernicla (Linnaeus, 1758)	Bernache cravant	2757	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Chlidonias niger (Linnaeus, 1758)	Guifette noire	3371	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Chroicocephalus ridibundus (Linnaeus, 1766)	Mouette rieuse	530157	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Corvus corax Linnaeus, 1758	Grand corbeau	4510	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Falco peregrinus Tunstall, 1771	Faucon pèlerin	2938	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Fulmarus glacialis (Linnaeus, 1760)	Pétrel fulmar, Fulmar boréal	998	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Gavia stellata (Pontoppidan, 1763)	Plongeon catmarin	2411	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Larus argentatus Pontoppidan, 1763	Goéland argenté	3302	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Larus fuscus Linnaeus, 1758	Goéland brun	3297	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Morus bassanus (Linnaeus, 1758)	Fou de Bassan	2437	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758)	Grand Cormoran	2440	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758)	Grèbe huppé	965	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Recurvirostra avosetta Linnaeus, 1758	Avocette élégante	3116	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Rissa tridactyla (Linnaeus, 1758)	Mouette tridactyle	3318	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Saxicola rubicola (Linnaeus, 1766)	Tarier pâtre	199425	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sterna hirundo Linnaeus, 1758	Sterne pierregarin	3343	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Tadorna tadorna (Linnaeus, 1758)	Tadorne de Belon	2767	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Tyto alba (Scopoli, 1769)	Chouette effraie, Effraie des clochers	3482	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Uria aalge (Pontoppidan, 1763)	Guillemot de Troïl	3379	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758)	Caille des blés	2996	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Limosa lapponica (Linnaeus, 1758)	Barge rousse	2568	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Melanitta nigra (Linnaeus, 1758)	Macreuse noire	2794	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3

Arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection [JORF n°0036 du 11 février 2021, Texte n° 3]

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce