Liste des espèces protégées recensées postérieurement à 1950

Commune : Thiaucourt-Regniéville

Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Annexe I

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758)	Busard des roseaux	2878	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Milvus migrans (Boddaert, 1783)	Milan noir	2840	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I

Annexe II/1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1

Annexe II/2

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Corvus monedula Linnaeus, 1758	Choucas des tours	4494	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Pica pica (Linnaeus, 1758)	Pie bavarde	4474	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758	Étourneau sansonnet	4516	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus iliacus Linnaeus, 1766	Grive mauvis	4137	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2

Annexe III/1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/1

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775)	Damier de la Succise (Le), Artémis (L'), Damier printanier (Le), Mélitée des marais (La), Mélitée de la Scabieuse (La), Damier des marais (Le)	53865	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II
	Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II

Annexe IV

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Felis silvestris Schreber, 1775	Chat forestier, Chat sauvage	79306	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV
Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV
Nyctalus noctula (Schreber, 1774)	Noctule commune	60468	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV
Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)	Pipistrelle commune	60479	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV

Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)

Annexe A

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Asio otus (Linnaeus, 1758)	Hibou moyen-duc	3522	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758)	Busard des roseaux	2878	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Felis silvestris Schreber, 1775	Chat forestier, Chat sauvage	79306	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Milvus migrans (Boddaert, 1783)	Milan noir	2840	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A

Annexe B

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Dactylorhiza maculata (L.) Soó, 1962	Dactylorhize maculée, Orchis tacheté, Orchis maculé	94266	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Epipactis helleborine (L.) Crantz, 1769	Épipactis à larges feuilles, Elléborine à larges feuilles	96447	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Neottia nidus-avis (L.) Rich., 1817	Néottie nid d'oiseau, Herbe aux vers	109506	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Orchis mascula (L.) L., 1755	Orchis mâle, Herbe à la couleuvre	110914	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
Platanthera bifolia (L.) Rich., 1817	Platanthère à deux feuilles, Platanthère à fleurs blanches	114011	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B

Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

Article premier

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Orchis mascula (L.) L., 1755	Orchis mâle, Herbe à la couleuvre	110914	Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages	Article premier

Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Daphne mezereum L., 1753	Bois-joli, Daphné bois-gentil, Bois-gentil	94435	Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]	Article 3

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)

Annexe II

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Asio otus (Linnaeus, 1758)	Hibou moyen-duc	3522	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758)	Chardonneret élégant	4583	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Cyanistes caeruleus (Linnaeus, 1758)	Mésange bleue	534742	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)	Rougegorge familier	4001	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775)	Damier de la Succise (Le), Artémis (L'), Damier printanier (Le), Mélitée des marais (La), Mélitée de la Scabieuse (La), Damier des marais (Le)	53865	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Felis silvestris Schreber, 1775	Chat forestier, Chat sauvage	79306	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Hirundo rustica Linnaeus, 1758	Hirondelle rustique, Hirondelle de cheminée	3696	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Parus major Linnaeus, 1758	Mésange charbonnière	3764	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774)	Rougequeue noir	4035	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Serinus serinus (Linnaeus, 1766)	Serin cini	4571	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sitta europaea Linnaeus, 1758	Sittelle torchepot	3774	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II

Annexe III

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758)	Mésange à longue queue, Orite à longue queue	4342	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758)	Busard des roseaux	2878	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Dama dama (Linnaeus, 1758)	Daim européen, Daim	61028	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Meles meles (Linnaeus, 1758)	Blaireau européen, Blaireau	60636	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Milvus migrans (Boddaert, 1783)	Milan noir	2840	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)	Pipistrelle commune	60479	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)	Bouvreuil pivoine	4619	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus iliacus Linnaeus, 1766	Grive mauvis	4137	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III

Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Aster amellus L., 1753	Marguerite de la Saint-Michel, Étoilée	84626	Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)	Article 1
	Gagea villosa (M.Bieb.) Sweet, 1826	Gagée des champs	99211	Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)	Article 1

Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Premier

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Dama dama (Linnaeus, 1758)	Daim européen, Daim	61028	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Meles meles (Linnaeus, 1758)	Blaireau européen, Blaireau	60636	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Sus scrofa Linnaeus, 1758	Sanglier	60981	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus iliacus Linnaeus, 1766	Grive mauvis	4137	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)	Renard roux, Renard, Goupil	60585	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier

Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Article 1er

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Buxus sempervirens L., 1753	Buis commun, Buis sempervirent	87143	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Convallaria majalis L., 1753	Muguet, Clochette des bois	92282	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Daphne mezereum L., 1753	Bois-joli, Daphné bois-gentil, Bois-gentil	94435	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Loncomelos pyrenaicus (L.) Hrouda, 1988	Ornithogale des Pyrénées, Aspergette, Asperge des bois	106546	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er

Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection	Article 2

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775)	Damier de la Succise (Le), Artémis (L'), Damier printanier (Le), Mélitée des marais (La), Mélitée de la Scabieuse (La), Damier des marais (Le)	53865	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection	Article 3

Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Article 2

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Felis silvestris Schreber, 1775	Chat forestier, Chat sauvage	79306	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2
Nyctalus noctula (Schreber, 1774)	Noctule commune	60468	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2
Pipistrellus pipistrellus (Schreber, 1774)	Pipistrelle commune	60479	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758)	Mésange à longue queue, Orite à longue queue	4342	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Asio otus (Linnaeus, 1758)	Hibou moyen-duc	3522	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758)	Chardonneret élégant	4583	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758)	Busard des roseaux	2878	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Corvus monedula Linnaeus, 1758	Choucas des tours	4494	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cyanistes caeruleus (Linnaeus, 1758)	Mésange bleue	534742	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)	Rougegorge familier	4001	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Hirundo rustica Linnaeus, 1758	Hirondelle rustique, Hirondelle de cheminée	3696	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Milvus migrans (Boddaert, 1783)	Milan noir	2840	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Parus major Linnaeus, 1758	Mésange charbonnière	3764	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Passer domesticus (Linnaeus, 1758)	Moineau domestique	4525	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774)	Rougequeue noir	4035	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)	Bouvreuil pivoine	4619	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Serinus serinus (Linnaeus, 1766)	Serin cini	4571	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sitta europaea Linnaeus, 1758	Sittelle torchepot	3774	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Turdus iliacus Linnaeus, 1766	Grive mauvis	4137	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3

Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale