23/02/2024FRFranche-Comtéfranche-comteAFR431201031/07/200406/06/201423/03/2018Moyenne vallée du Doubs
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3806,1361147,2813960224243Z718918/07/1805/07/12truehttps://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036932125&dateTexte=&categorieLien=idmodification de surface : L93 + méthode de calcul cartésien26/04/06FR4312010A03IH+56968718926/09/18Fauche de prairiesFR4312010A04.01IH-56978718904/09/1726/09/18Pâturage intensifFR4312010A04.02IH+56979718904/09/1726/09/18Pâturage extensifFR4312010A08IH-56969718926/09/18FertilisationFR4312010C01.01IH-56980718904/09/1726/09/18Extraction de sable et graviersFR4312010B01IL-56970718926/09/18Plantation forestière en milieu ouvertFR4312010B02.03IL-56971718926/09/18Elimination du sous-boisFR4312010D01.02IL-56972718926/09/18Routes, autoroutesFR4312010D01.04IL-56973718926/09/18Voie ferrée, TGVFR4312010D02.01IL-56974718926/09/18Lignes électriques et téléphoniquesFR4312010E01.02IL-56975718926/09/18Urbanisation discontinueFR4312010J02.05IL-56977718926/09/18Modifications du fonctionnement hydrographiqueFR4312010A01IM-56966718926/09/18Mise en culture (y compris augmentation de la surface agricole)FR4312010A02IM-56967718926/09/18Modification des pratiques culturales (y compris la culture perenne de produits forestiers non ligneux : oliviers, vergers, vignes…)FR4312010J02.01IM-56976718926/09/18Comblement et assèchement58397189810005/07/1215/09/14FR431201026/09/18Continentalecontinental134687189Etablissement Public Territorial Saône et Doubs
10 avenue Georges Clémenceau
samy.seinera@eptb-saone-doubs.frBesançon2500027/10/15MFR431201026/09/18134677189Ministère de la Transition écologique - DGALN/DEB/SDET/ET5
Tour Séquoia
en3.en.deb.dgaln@developpement-durable.gouv.frLa Défense Cedex9205511/07/12RFR431201026/09/1801.40.81.30.47FR4312010- TERRAZ, L. et al (2008). Guide pour une rédaction synthétique des Docobs Natura 2000. ATEN, Montpellier, 56 pages (ISBN 10 : 2-912801-74-5 ISBN 13 : 978-2-912801-74-6, dépôt légal : juin 2008).
- TERRAZ, L. et al (2008). Guide pour une rédaction synthétique des Docobs Natura 2000 : le Docob type " prêt à remplir ". ATEN, Montpellier, 56 pages (dépôt légal : juin 2008).
- TERRAZ, L., PROFIT, A-F., BLANCHARD, O. (2008). Natura 2000 en Franche-Comté : quand l'Homme s'engage pour la Biodiversité ". CPIE Haut-Doubs, DIREN Franche-Comté, Besançon, 20 pages (dépôt légal : juin 2008).
- VINCENT. S. (2010). Document d'objectifs : Moyenne Vallée du Doubs - FR4301294 - FR4312010. EPTB Saône-Doubs. DREAL-FC.
- Base de données LPO (2013).
Avec la Saône dont il est l'affluent principal, le Doubs est un des plus importants cours d'eau du centre-est de la France. Son histoire est mouvementée et sa vallée riche en activités humaines.
Il naît sur le territoire de la commune de Mouthe, à 945 m d'altitude, d'une exsurgence au pied du massif boisé du Noirmont. 90 km à vol d'oiseau séparent la source de la confluence avec la Saône mais une série de plis montagneux occupe l'intervalle et a fortement accru la longueur de la rivière.
Après un parcours montagnard plus ou moins encaissé, le Doubs change d'orientation et se dirige vers le sud-ouest. Il reçoit la Loue, son principal affluent en aval de Dole et gagne ensuite la plaine de la Saône dans laquelle il se jette à 180 m d'altitude après un parcours de 430 km et un dénivelé de 765 m.
A l'amont de Besançon, depuis Baume-les-Dames (entre Hyèvre-Paroisse et Deluz qui a servi de premier noyau avant l'extension actuelle), le Doubs emprunte une vallée relativement étroite (le lit majeur n'excède pas 500 m de large) bordée, au nord par les Avants-Monts et au sud par le Faisceau bisontin et le Lomont. Les versants pentus sont le plus souvent recouverts d'une forêt de feuillus entrecoupée de barres rocheuses et d'éboulis. Ils présentent une nette opposition du fait de l'orientation générale de la vallée. Ce paysage typique, constitué en grande partie d'habitats d'intérêt communautaire propices à de nombreuses espèces d'oiseaux remarquables, est celui qui prédomine jusqu'en aval sur Vaire-Arcier, Roche-lez-Beaupré, Chalezeule, Montfaucon puis vers Beure, Montferrand, Rancenay. Ces forêts de pentes, dominant quelques prairies humides, se retrouvent également sur les versants des vallées du Cusancin, de l'Audeux et du Sesserant, dans la partie amont et en rive gauche du site.
L'exposition et la nature du substrat (roche calcaire, formations argileuses) conditionnent la présence de plusieurs types forestiers qui, eux-mêmes, sont des habitats importants pour les espèces d'oiseaux du site et notamment pour celles de l'annexe 1 de la directive oiseaux sauvages (faucons, hiboux, pics, ...).
- sur l'ubac, l'érablière à scolopendre souligne la base des falaises et les secteurs confinés sur éboulis grossiers. Elle côtoie la chênaie-charmaie calcicole* à érables, tilleuls et fougères et, sur des terrains mieux stabilisés, la chênaie-charmaie calcicole à hêtre et dentaire pennée,
- sur l'adret, ces formations sont remplacées respectivement par la tiliaie-érablaie (éboulis grossiers sous barres rocheuses), la chênaie-charmaie calcicole thermophile* (éboulis plus stabilisés) et la chênaie-charmaie calcicole mésophile* typique à fraîche (bas de versant),
- en haut de versant, les rebords de corniche ensoleillés sont occupés par la chênaie pubescente, groupement d'affinité méditerranéenne relativement rare dans la région. Plus en arrière sur le plateau, se développe la chênaie-charmaie,
- des placages d'argile hébergent localement une chênaie-charmaie neutrophile* plus ou moins fraîche à hygrophile*. Elle assure le contact, en fond de vallée, avec les formations forestières hygrophiles inondables : l'aulnaie-frênaie sur alluvions en retrait des berges et la saulaie riveraine, souvent en mélange avec le peuplier qui souligne de façon plus ou moins continue les berges du Doubs.
L'ensemble de ces formations forestières offre un grand nombre d'essences feuillues (érables sycomore, plane et champêtre, orme des montagnes, tilleul, chêne sessile, chêne pédonculé, chêne pubescent, charme, merisier, frêne, hêtre...), auquel fait écho une végétation arbustive et herbacée ainsi qu'une faune riche et diversifiée.
Avec la forêt, un certain nombre de milieux herbacés ont élu domicile sur les versants, les éboulis et les rebords de corniche bien exposés : pelouses xériques* à anthyllide des montagnes, pelouse thermophile à brome dressé et mélique ciliée, groupements d'éboulis... Le substrat calcaire, le sol superficiel, l'exposition chaude et l'absence totale de fertilisation permettent alors la venue, sur des superficies restreintes d'une faune aviaire remarquable. Ces milieux sont bien présents sur la vallée du Doubs depuis Baume-les-Dames mais également sur Montfaucon et plus en aval jusqu'au site du Creux à Pepé en limite de la forêt de Chaux.
Les nombreuses falaises de la vallée permettent la nidification d'oiseaux typiques de ces milieux rupestres*. Parmi elles, le Faucon pèlerin compte une population correspondant à plus de 10% de l'effectif régional.
Les falaises constituent également le territoire de prédilection du plus grand rapace nocturne d'Europe : le Grand Duc d'Europe dont on peut observer quelques sur l'ensemble de la moyenne Vallée du Doubs de Baume-les-Dames à Osselle.
Enfin, autre espèce affectionnant les anfractuosités rocheuses, le Harle bièvre est présent entre l'Isle-sur-le-Doubs et Osselle, notamment à partir de Besançon et en aval. Sa population représenterait plus de 4/5e des effectifs du département du Doubs. En hivernage, de nombreux individus sont également présents en dehors du site actuel àl'aval de Besançon.
Parmi les rapaces présents sur le site, on observe la Bondrée apivore, le Milan noir et le Milan royal. La population de ce dernier compte une dizaine de couples nicheurs, utilisant la plaine comme terrain de chasse.
On trouve également d'autres espèces d'oiseaux nicheurs d'intérêt communautaire, telles que le Pic cendré et le Pic noir, présents dans les chênaies à vieux arbres, ou encore la Pie-grièche écorcheur, passereau des milieux ouverts à semi-ouverts.
Le marais de Saône, faisant partie de l'extension du site, abrite quant à lui différentes espèces inféodées aux milieux humides. Le Râle des genêts est un oiseau qui a été récemment noté dans les prairies humides entre Aglans et le Marais.
D'un point de vue écologique et fonctionnel, la moyenne vallée du Doubs est un secteur géographique étendu qui va de Baume-les-Dames à Osselle sur plus de 50 km et qui comporte une grande continuité de milieux rupestres et forestiers d'intérêt communautaire (boisements de pente notamment).
Ce corridor écologique s'inscrit dans le réseau écologique franc-comtois comme un site majeur, qui s'articule avec l'amont de la région vers la "trouée de Belfort" et le fossé rhénan au nord, avec l'aval de la vallée vers la forêt de Chaux et la Basse Vallée du Doubs au sud. D'autres sites Natura existent à chacune de ces extrémités. L'adjonction de la vallée du Cusancin lui permet d'assurer également une partie de la continuité biologique avec les plateaux du Doubs et le faisceau bisontin vers la vallée de l'Ognon.
Ces qualités manifestes font que la moyenne vallée du Doubs compte des populations importantes de Harle bièvre, de faucons pélerin, de hibou grand-duc et de pie-griècge écorcheur, notamment.Toutefois le site qui est proposé en mars 2006 ne comprend qu'une partie de la vallée car l'aval en est exclu, qu'une partie des habitats et des populations d'oiseaux d'intérêt communataire (un peu moins de la moitié). Ainsi, le site actuel FR4312010 intègre :
- 5 des 16 couples harles bièvres recensés sur l'ensemble de la vallée de Baume les Dames à Osselle,
- 9 des 15 couples de faucons pélerins recensés sur l'ensemble de la vallée de Baume les Dames à Osselle,
- 3 des 5 couples de hiboux grand-duc recensés sur l'ensemble de la vallée de Baume les Dames à Osselle,
- 1 des 6 secteurs de présence du pic cendré sur l'ensemble de la vallée de Baume les Dames à Osselle,
- 5 des 8 sites majeurs à chauves-souris connus sur l'ensemble de la vallée de Baume les Dames à Osselle.
La nature karstique des plateaux entaillés par la rivière rend celle-ci très vulnérable aux effluents d'origine parfois lointaine et aux épandages de lisier.
Il faut souligner que la gestion forestière actuellement menée sur ce secteur est conforme aux objectifs de développement durable qui découlent de la directive Oiseaux sauvages.
Parmi les menaces, les points de vulnérabilités et les principaux enjeux ayant trait à la conservation des espèces et des habitats d'oiseaux, notamment ceux de l'annexe 1 de la directive de 1979, de la Moyenne Vallée du Doubs, il convient de retenir les suivants :
- l'état stationnaire de la qualité des eaux ou sa dégradation. A ce titre, l'équipement de la ville de Baume-les-Dames est en cours,
- l'enfrichement progressif des pelouses qui conduit à terme à la disparition de la faune associée inscrite au titre de la directive oiseaux (pie grièche écorcheur, bondrée apivore, ...),
- le non-respect des APB et de la réglementation assurant des espaces de quiétude pour la faune, notamment pour les zones rupestres où nichent des espèces de l'annexe 1 de la directive oiseaux (faucon, hibou, ...),
- la régression des forêts de pente et des secteurs fonctionnels de forêts sénescentes importants pour les habitats d'espèces et les espèces de la directive oiseaux (picidés, milans,...), le raccourcissement des cycles d'exploitation,
- la disparition ou la régression des arbres à cavités et la diminution du bois mort important pour les habitats et les habitats d'espèces de la directive oiseaux (pics, harle, ...),
- l'appauvrissement de la diversité structurale et spécifique des peuplements autochtones, l'introduction d'essences allochtones (pics, ...),
- la réduction des ripisylves, des forêts humides et des berges naturelles de cours d'eau qui sont des habitats importants pour les espèces sabulicoles de l'annexe 1 de la directive oiseaux,
- la disparition des milieux naturels non boisés inclus au sein des massifs forestiers (ruisseaux, mares, pelouses, corniches, thalwegs secs),
- la diminution de la qualité physique et de la qualité des cours eaux menacés par une gestion inappropriée,
- la disparition de zones humides menacées par certaines altérations chimiques ou physiques (pollution d'origine industrielle, agricole, eaux de ruissellement des zones urbanisées ou des infrastructures linéaires y compris de manière accidentelle, remblaiement, drainage, …),
- la dégradation des habitats tuffeux au niveau des seuils notamment.
Déjà désigné au titre de la directive habitats naturels sous le nom de " la vallée du Doubs entre Hyèvre Paroisse et Deluz " depuis 1998, la Moyenne Vallée du Doubs est la nouvelle dénomination de ce site dorénavant largement étendu en amont vers Baume-les-Dames, à l'est sur le plateau sur le site classé de la vallée du Cusancin et, surtout, en aval vers Montfaucon, le marais de Saône et le Bois d'Aglans.
Un certain nombre de milieux naturels particuliers et localisés ont fait l'objet d'une protection grâce à la mise en place d'arrêtés de protection de biotopes (8 falaises à faucon pèlerin, 5 mines et grottes à chiroptères). Par ailleurs, une réserve biologique forestière de 144 ha a récemment été créée à Laissey et un projet de réserve naturelle est étudié à Deluz (pelouses et grottes : 45 ha). De plus, le Marais de Saône fait l'objet d'une attention particulière avec une périmètre de protection de captage et un APB.
Cette extension s'accompagne par ailleurs d'une proposition de désignation au titre de la directive oiseaux (nouveau site FR4312010) du fait de la présence de populations remarquables de harle bièvre, de faucon pèlerin et de hibou grand-duc notamment, qui sont bien présentes en amont et en aval de Besançon.
La concertation a fait l'objet de nombreuses réunions engagés dès l'été 2005 avec les administrations, les établissements publics puis avec les partenaires socio-économiques tels que les forestiers publics et privés, les agriculteurs, les fédérations de pêche et de chasse les associations de protection de la Nature. La concertation s'est conclue avec la réunion des élus concernés en septembre 2005 suivie de réunions particulières dans les communes intéressées.
Le document d'objectif en cours sur le périmètre initial de 1998 sera conduit à son terme en 2006 et abondé des données nouvelles qui caractérise l'extension importante qui est proposée (presque le triplement de la superficie) et sa désignation justifiée au titre de la directive oiseaux. Il a d'ores et déjà permis de travailler avec les partenaires locaux ces premières orientations et a permis de lister les points de vulnérabilité qui peuvent toucher le site.
Des études récentes de la DIREN et de l'ONF ont aussi montré l'enjeu important en matière de forêt de pente et d'îlots de vieillissement, sur l'ensemble de l'agglomération de Besançon, dont cette partie qui est proposée au titre de Natura 2000.
Le Cusancin, affluent rive gauche du Doubs, est une vallée typique dont l'aspect paysager est déjà protégé au titre d'un site classé.
Le secteur du Marais de Saône est une vaste zone humide qui contribue, d'une part à la ressource en eau potable de l'agglomération de Besançon et du plateau et, d'autre part à la diversité biologique du site de la moyenne vallée du Doubs de manière significative. Le tout confère au secteur un paysage remarquable et fortement prisé aux portes de Besançon. Ce secteur est lauréat de l'appel à projet zones humides du MEDD.
Le projet de canal à grand gabarit Rhin-Rhône qui a longtemps pesé sur ce site, a retardé la réalisation de certains aménagements ou équipements (stations d'épuration, périmètres de protection, aménagements fonciers...). Le projet de développement durable " Avenir du Territoire entre Saône et Rhin ", initié suite à l'abandon du Grand Canal, est l'occasion d'un ambitieux programme de développement intégré prenant en compte la préservation de l'environnement.
Bassin topographique d'une partie de la moyenne vallée du Doubs. La vallée alluviale d'assez faible extension latérale est dominée par des versants où les boisements constituent les parties hautes et les prairies les parties inférieures. Les falaises sont nombreuses.Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs, 5, rue de Pontarlier
F-25000 Besançon
Tel : 03 81 48 95 57
Email : stefanie.isoard@eptb-saonedoubs.fr
Document d'objectifs en cours d'élaboration.Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs, 5, rue de Pontarlier
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Document d'objectifs en cours d'élaboration.54237189FR4312010251006624718918/05/18Doubs26/09/18INSEED254327FR43143FR43Franche-ComtéFR4312010718925006ADAM-LES-PASSAVANTFR43120107189true25047BAUME-LES-DAMESFR43120107189true25111CHALEZEFR43120107189true25116CHAMPLIVEFR43120107189true25183CUSANCEFR43120107189true25197DELUZFR43120107189true25221ESNANSFR43120107189true25245FONTAINFR43120107189true25251FOURBANNEFR43120107189true25267GENNESFR43120107189true25299GUILLON-LES-BAINSFR43120107189true25312HYEVRE-MAGNYFR43120107189true25313HYEVRE-PAROISSEFR43120107189true25323LAISSEYFR43120107189true25375MEREY-SOUS-MONTRONDFR43120107189true25395MONTFAUCONFR43120107189true25410MORREFR43120107189true25429NOVILLARSFR43120107189true25439OUGNEY-DOUVOTFR43120107189true25465PONT-LES-MOULINSFR43120107189true25495ROCHE-LEZ-BEAUPREFR43120107189true25508ROULANSFR43120107189true25520SAINT-JUANFR43120107189true25532SAONEFR43120107189true25546SILLEY-BLEFONDFR43120107189true25575VAIREFR43120107189true25611VEZEFR43120107189true25626VILLERS-SAINT-MARTINFR43120107189trueFR431201029222870718926/09/18Réserve 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