ZNIEFF 430020209
COMBLES DE L'EGLISE ET AUTRES BÂTIMENTS DE CALMOUTIER

Gigleux 2003. Aménagement à 2*2 voies de la liaison A31 - Delle (Frontière suisse) - Opération RN16 Vesoul est - Lure ouest - Notices d'incidences du projet sur deux sites Natura 2000 portées à la connaissance du public - H- annexé au dossier d'enquête préalable. CETE de l'Est, Aqsuascope, Bureau d'étude SIMENON, Bureau d'étude EPA, CPEPESC de Franche-Comté, Bureau d'étude BOUCQUOT-ECO PAYSAGEMENT

CPEPESC Franche-Comté 0.

Roué S.Y. 0.