lien vers la liste des espèces
lien vers le texte
1989 Mesures de protection des espèces animales (oiseaux et mammifères) représentées à Saint-Pierre et Miquelon
Arrêté interministériel du 28 mars 1989 fixant des mesures de protection des espèces animales (oiseaux et mammifères) représentées à Saint-Pierre et Miquelon (JORF 19 mai 1989, p. 6287)
Article 1 
  
Article 4 
  
Article 2 
  
2006 Espèces animales menaçant la biodiversité en Polynésie française
Arrêté n° 1301 CM du 15 novembre 2006 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives aux espèces menaçant la biodiversité
Article unique 
 
2006 Espèces végétales menaçant la biodiversité en Polynésie française
Arrêté n° 65 CM du 23 janvier 2006 portant modification de l'article A.123-2 du code de l'environnement concernant la liste des espèces végétales menaçant la biodiversité
Article unique 
 
2007 Liste des organismes nuisibles végétaux dont la détention et le transport sont interdits en Nouvelle-Calédonie
Arrêté n° 2007-4899/GNC du 23 octobre 2007 relatif aux organismes nuisibles végétaux en Nouvelle-Calédonie (JONC 30 octobre 2007, p. 6937-6938)
Article 1er 
 
2007 Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie
Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Article 1 
 
2008 Espèces protégées en Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Code de l'environnement de la province Nord : Article 251-1 relatif aux espèces protégées (Délibération n° 2008-306/APN du 24 octobre 2008)
Article 251-1 
 
2008 Espèces protégées en Polynésie française
Code de l'environnement de Polynésie française : articles A 121-1 et suivants relatifs aux espèces protégées (modifié par arrêté n°306 CM du 20 février 2008 et par l'arrêté n° 355/CM du 20 mars 2013)
Article 3 I 
 
Article 3 II 
  
2009 Protection des espèces endémiques, rares ou menacées en Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Titre IV du Code de l'environnement de la Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Protection des espèces endémiques, rares ou menacées (JONC 9 avril 2009 : 2633), modifié par la Délibération n° 193-2010/BAPS/DENV du 1er avril 2010 (JONC 8 juin 2010 : 5020)
Article 240-1 
 
2009 Lutte contre les espèces exotiques envahissantes en Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Titre V du Code de l'environnement de la Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Lutte contre les espèces exotiques envahissantes (JONC 9 avril 2009 : 2639)
Article 250-2 IV (espèces animales) 
 
Article 250-3 IV (espèces animales) 
  
Article 250-2 V (espèces végétales) 
  
Article 250-3 V (espèces végétales) 
  
2011 Espèces exotiques à Saint-Barthélemy
Code de l'environnement de Saint-Barthélemy : articles 911-3 relatif Article 911-3 (modifié par les délibérations n° 2010-041 CT du 15 juin 2010 et n° 2011-021 CT du 27 mai 2011)
Article 911-3 
 
2012 Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Article 261-1