French Version
Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques relatives à l'environnement.
Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003.
Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être… » (article 1er de la convention d'Aarhus).
A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage.
La présente base de données réalisée par le Muséum national d'Histoire naturelle est protégée par le droit d'auteur (article L 112-3 du code de la propriété intellectuelle).
De même, les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle).
Le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation.
Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante.
La mise en ligne des données et leur diffusion publique sont effectuées à titre gratuit.
Les données mises à disposition reflètent l'état d'avancement des connaissances ou la disponibilité des inventaires. En aucun cas elles ne sauraient être considérées comme exhaustives, sauf en ce qui concerne les rubriques suivantes pour lesquelles les informations mises à disposition servent de référence :
Les informations personnelles recueillies lors de votre inscription font l'objet d'un traitement informatique destiné à la création du fichier membres. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous envoyer un email.
Ce site Web utilise Google Analytics, un service analytique Web fourni par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies » qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur afin d'aider le site Web à analyser la manière dont les utilisateurs font usage du site.
Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) sera transmise et stockée par Google sur ses serveurs aux États-Unis. Google utilisera ces informations aux fins d'évaluer votre utilisation du site Web, de compiler des rapports sur l'activité du site Web à destination des exploitants du site Web et de fournir d'autres services se rapportant à l'activité du site Web et à l'usage d'Internet.
Google pourra également communiquer ces informations à des tiers lorsque cela est requis par la loi ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google.
Google s'engage à ne pas associer votre adresse IP à d'autres données détenues par Google. Vous avez la possibilité de refuser l'usage de cookies en sélectionnant les consignes requises sur votre navigateur ; veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web.
En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.
