Demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière d'argile située sur les communes de Proisy et Marly-Gomont


Description

 Le présent dossier est effectué en application des Livres V des parties législative et réglementaire du Code de l’environnement. Il concerne la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter, déposée par la société SUEZ RV Nord-Est pour l’ensemble des activités de la carrière d’argile de la Potasse 

Gouvernance

Type Organisme Rôle
Contact principal SUEZ RV NORD EST non renseigné
Financeur SUEZ RV NORD EST non renseigné
Maitre d'ouvrage SUEZ RV NORD EST non renseigné
Maitre d'œuvre KALIES non renseigné
Maitre d'œuvre RAINETTE non renseigné

Objectif du cadre

 Inventaires et cartographie 

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés