Demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière d'argile située sur les communes de Proisy et Marly-Gomont

Description

 Le présent dossier est effectué en application des Livres V des parties législative et réglementaire du Code de l’environnement. Il concerne la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter, déposée par la société SUEZ RV Nord-Est pour l’ensemble des activités de la carrière d’argile de la Potasse

Gouvernance

Type	Organisme	Rôle
Contact principal	SUEZ RV NORD EST	non renseigné
Financeur	SUEZ RV NORD EST	non renseigné
Maitre d'ouvrage	SUEZ RV NORD EST	non renseigné
Maitre d'œuvre	RAINETTE	non renseigné
Maitre d'œuvre	KALIES	non renseigné

Objectif du cadre

 Inventaires et cartographie

Dates

Lancement	Clôture
non renseigné	non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné

Demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière d'argile située sur les communes de Proisy et Marly-Gomont

Description

Gouvernance

Objectif du cadre

Dates

Cible taxonomique du cadre

Territoire(s) concernés par le cadre

Liste des jeux de données concernés