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Demande d'autorisation d'exploiter une carrière d'amphibolite et de Gneiss sur la commune de St-Michel-Le-Cloucq (85)


Description

 AU TITRE DES Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)  Demande d'autorisation d'exploiter une carrière d'amphibolite et de Gneiss sur la commune de St-Michel-Le-Cloucq (85)  Renouvellement et extension (rubrique 2510.1) sur une superficie totale de 67ha00a00 ca dont 52ha40 a45ca en renouvellement, 14ha59a55ca en extension et environ 34,4ha exploitables  Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation de traitement de granulats (rubrique 2515.1) et d'une station de transit de matériaux (rubrique 2517.1)  Déclaration pour la mise en service d'une unité mobile de fabrication d'explosifs (rubrique 4210-2-b)  Demande au titre de la loi sur l'eau (IOTA) :  Demande d'autorisation de rejeter des eaux pluviales dans le réseau hydrographique (rubrique 2.1.5.0), de créer un plan d'eau de 21 ha dans le cadre de la remise en état du site (rubrique 3.2.3.0)  Déclaration pour la suppression de la chaussée des carrières constituée de blocs rocheux sur 5 m de large (rubrique 3.1.2.0) et pour la restauration de la berge de la Vendée sur 20 m de longueur en rive droite (rubrique 3.1.4.0) Demande au titre du code Rural et Forestier : Défrichement de 1,70 ha de boisements

Gouvernance

Type Organisme Rôle
Contact principal CARRIERES KLEBER MOREAU non renseigné
Maitre d'ouvrage CARRIERES KLEBER MOREAU non renseigné
Maitre d'œuvre ENCEM non renseigné
Maitre d'œuvre non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné

Liste des jeux de données concernés