Mesures compensatoires sur des projets de Collectivités territoriales

Description

 Mise en oeuvre de mesures compensatoires liées aux projets de Collectivités territoriales (Syndixats Mixtes, Communes, Intercommunalités) 

Gouvernance

Objectif du cadre

 Non renseigné 

Dates

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés

Libellé	Fiche
Données CEN L-R Compensation collectivités
Données Oiseaux issues des mesures compensatoires de projets portés par les collectivités territoriales
Données CEN M-P Compensation collectivités
Données CEN Occitanie Compensation - propriétaires privés
Données CEN Occitanie Compensation collectivités
Inventaire des chiroptères cavernicoles dans les secteurs de la Draille et de la Grotte des Demoiselles dans le cadre de mesures compensatoires - 2016-2017
Suivi plan de gestion compensatoire - Basse Plaine de l'Aude - GCLR / FAC
Mise en œuvre de mesures compensatoires GCLR - CEN
Données OPIE Compensation collectivités