Données
Référentiels
Outils
Mesures compensatoires sur des projets de Collectivités territoriales
Description
Mise en oeuvre de mesures compensatoires liées aux projets de Collectivités territoriales (Syndixats Mixtes, Communes, Intercommunalités)
Gouvernance
Type
Organisme
Rôle
Financeur
Collectivités territoriales
non renseigné
Objectif du cadre
Non renseigné
Dates
Lancement
Clôture
non renseigné
non renseigné
Cible taxonomique du cadre
Non renseigné
Territoire(s) concernés par le cadre
Non renseigné
Liste des jeux de données concernés
Libellé
Fiche
Données CEN L-R Compensation collectivités
Données Oiseaux issues des mesures compensatoires de projets portés par les collectivités territoriales
Données CEN M-P Compensation collectivités
Données OPIE Compensation collectivités
Données CEN Occitanie Compensation - propriétaires privés
Données CEN Occitanie Compensation collectivités
Inventaire des chiroptères cavernicoles dans les secteurs de la Draille et de la Grotte des Demoiselles dans le cadre de mesures compensatoires - 2016-2017
Suivi plan de gestion compensatoire - Basse Plaine de l'Aude - GCLR / FAC
Mise en œuvre de mesures compensatoires GCLR - CEN
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