Renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière


Description

 La société Sibelco France est autorisée à exploiter la carrière du Chêne (commune de Montgru-Saint-Hilaire) jusqu'au 9 février 2024 (arrêté préfectoral d'autorisation du 9 février 2004). Elle demande le renouvellement de son autorisation d'exploiter pour une durée de 14 ans. 

Gouvernance

Type Organisme Rôle
Contact principal SIBELCO FRANCE non renseigné
Maitre d'ouvrage SIBELCO FRANCE non renseigné
Maitre d'œuvre non renseigné
Maitre d'œuvre non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres 

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés