Projet d'aménagement de la ZAC "Pas du Soc 2" à Avensan
Description
Le projet consiste en l'aménagement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) à vocation de parc d'activités économiques, d'équipements publics et de parc environnemental, sur le site de "Pas du Soc 2" sur la commune d'Avensan, sur une surface de 35,29 ha. Ce projet est soumis à autorisation au titre de la Loi sur l'Eau et du défrichement. Il est également soumis à l'évaluation environnementale et à une demande de dérogation d'espèces protégées.
Governance
| Type |
Organization |
Role |
| Contact principal |
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE |
non renseigné |
| Maitre d'ouvrage |
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE |
non renseigné |
| Maitre d'œuvre |
ENVOLIS |
non renseigné |
| Maitre d'œuvre |
|
non renseigné |
Framework objective
Multiple ou autres
Dates
| Start |
End |
| non renseigné |
non renseigné |
Taxonomic target of the framework
No information
Framework territory
No information
List of species from the dataset
| Label |
Sheet |
| Inventaire faune/flore Avensan |
|
French Version