Lotissement "Les jardins du château" - Staffefelden


Description

 Projet nécessitant la réalisation d'un permis d'aménager.  Le projet impliquera l'artificialisation de terrains à vocation agricole ou naturelle dans un secteur anciennement utilisé pour des remblais miniers. Impact prévisible sur les formations végétales et sur la faune du site de projet. Une demande de dérogation à l'impact sur des espèces protégées a été déposée à ce titre. 

Gouvernance

Type Organisme Rôle
Contact principal FONCIERE HUGUES AURELE non renseigné
Maitre d'ouvrage FONCIERE HUGUES AURELE non renseigné
Maitre d'œuvre OTE INGENIERIE non renseigné
Maitre d'œuvre non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres 

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés