A 844 - Périphérique Nord de Nantes - Travaux d'aménagement entre les portes d'Orvault et de Rennes (mise en service en juillet 2021)


Description

 Dossier créé sur démarches-simplifiées en vu du dépôt des données brutes de biodiversité acquises dans le cadre du suivi des mesures (de compensation notamment). Le projet a été autorisé par les arrêtés IOTA n°2016/BPUP/130 du 26 août 2016 et espèces protégées n°05/2016 du 01 mars 2016. 

Gouvernance

Objectif du cadre

 Multiple ou autres 

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés