Liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection

Filtrer par Arreté

Filtrer par Article

	Nom cité dans le texte	Nom français cité dans le texte	Nom valide	Fiche espèce	INTITULE	ARRETE	ARTICLE	CD_NOM
	Chelonia mydas		Chelonia mydas (Linnaeus, 1758)	https://inpn.mnhn.fr/espece/cd_nom/77338	Liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection	Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection. (JORF n°0282 du 6 décembre 2022, texte n°26).	Article 9	77338
	Eretmochelys imbricata		Eretmochelys imbricata (Linnaeus, 1766)	https://inpn.mnhn.fr/espece/cd_nom/77347	Liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection	Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection. (JORF n°0282 du 6 décembre 2022, texte n°26).	Article 9	77347