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1979 Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux)
Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages
Annexe I 
  
Annexe II/1 
  
Annexe II/2 
  
Annexe III/1 
  
Annexe III/2 
  
1992 Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore)
Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Annexe I 
 
Annexe II 
  
Annexe IV 
  
Annexe V 
  
1997 Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne
Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Annexe A 
 
Annexe B 
  
Annexe C 
  
Annexe D 
  
2011 Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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