Textes communautaires

1979	Directive 79/409/CEE (Directive européenne dite Directive Oiseaux) Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages
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Annexe I
Annexe II/1
Annexe II/2
Annexe III/1
Annexe III/2
1992	Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Annexe I
Annexe II
Annexe IV
Annexe V
1997	Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
2011	Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
Article premier
2012	Mesures destinées à prévenir l’introduction et la propagation dans l’Union du genre Pomacea (Perry) Décision d’exécution 2012/697/UE de la Commission du 8 novembre 2012 relative à des mesures destinées à prévenir l’introduction et la propagation dans l’Union du genre Pomacea (Perry)
Article premier
2016	Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (modifié par le règlement d'exécution (UE) 2017/1263 de la commission du 12 juillet 2017, modifié par le règlement d'éxécution (UE) 2019/1262 de la Commission du 25 juillet 2019, modifié par le règlement d'éxécution (UE) 2022/1203 de la commission du 12 juillet 2022)
Article 1