FR4301309 - Tourbières et lacs de Chapelle-des-Bois et de Bellefontaine les Mortes

Site de la directive "Habitats, faune, flore"

Base de référence : Décembre 2023.

Mise à jour annuelle de la liste SIC - publication au JO UE : 02/02/2024 (à partir de la base : décembre 2022)

Type de protection aux niveaux national et régional

Type	RECOUVREMENT DU SITE FR4301309 (par ce type de protection)	Type de chevauchement	RECOUVREMENT DU SITE FR4301309 (par la zone protégée)
Parc naturel régional	100%	Haut Jura
Site inscrit selon la loi de 1930	64%	Partiel	64%

Type de protection au niveau international

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