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Documentation du programme Natura 2000

Textes de référence

Directive Habitats-Faune-Flore : Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 modifiée par la directive 97/62/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Directive Oiseaux : Directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Manuel d'interprétation EUR 28

Listes de référence

Listes des habitats et espèces des directives Habitats (annexes 1 et 2) et Oiseaux (annexe 1) présentes en France.

Arrêtés et circulaires

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages

Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des espèces d'oiseaux

Circulaire du 4 février 2005 relative aux instructions techniques pour les procédures de proposition des sites Natura 2000 et les modifications de données concernant les sites déjà proposés

Circulaire du 20 novembre 2007 relative aux compléments à apporter au réseau Natura 2000 en mer - Instructions pour la désignation des sites.

Circulaire de 06 Mai 2008 relative aux évolutions du réseau Natura 2000 (hors marin) - Instructions pour la proposition de sites nouveaux ou la modification de sites existants

Consignes pour les sites marins

Marine Guidelines CE (2007)

Guide méthodologique Natura 2000 mer (2008)

Annexes du Guide méthodologique Natura 2000 mer (2008)

Note technique pour la mise en cohérence des FSD des sites marins (2007)

Consignes FSD Natura 2000 Mer (2008)

Consignes pour les recouvrements d'habitats marins (2008)

Extension du réseau Natura 2000 en mer au large : oiseaux et mammifères marins

Extension du réseau Natura 2000 en mer au large : habitat "récifs" 1170"

Guide méthodologique

Guide méthodologique de saisie des FSD (2015)

Liste des SIC européens

Listes actualisées des SIC publiés au JO UE

Cartes des sites Natura 2000

Directive Habitats Sites d'Intérêt Communautaire (SIC) proposés par la France, état au 30 septembre 2017

Directive Oiseaux Zones de Protection Spéciale (ZPS) désignées par la France, état au 30 septembre 2017

Réseau Natura 2000, état au 30 septembre 2017