Liste des espèces protégées recensées postérieurement à 1950

Commune : Rugles

Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Annexe I

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Grus grus (Linnaeus, 1758)	Grue cendrée	3076	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Pandion haliaetus (Linnaeus, 1758)	Balbuzard pêcheur	2660	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I

Annexe II/1

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1
Columba palumbus Linnaeus, 1758	Pigeon ramier	3424	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1
Phasianus colchicus Linnaeus, 1758	Faisan de Colchide	3003	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1
Scolopax rusticola Linnaeus, 1758	Bécasse des bois	2559	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1

Annexe II/2

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Cygnus olor (Gmelin, 1789)	Cygne tuberculé	2706	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758)	Poule-d'eau, Gallinule poule-d'eau	3059	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Garrulus glandarius (Linnaeus, 1758)	Geai des chênes	4466	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Larus fuscus Linnaeus, 1758	Goéland brun	3297	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758	Étourneau sansonnet	4516	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus pilaris Linnaeus, 1758	Grive litorne	4127	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2

Annexe III/1

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/1
Columba palumbus Linnaeus, 1758	Pigeon ramier	3424	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/1
Phasianus colchicus Linnaeus, 1758	Faisan de Colchide	3003	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/1

Annexe III/2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Scolopax rusticola Linnaeus, 1758	Bécasse des bois	2559	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/2

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Cottus gobio Linnaeus, 1758	Chabot, Chabot commun	69182	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II
	Euplagia quadripunctaria (Poda, 1761)	Écaille chinée (L')	159442	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II

Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)

Annexe A

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Grus grus (Linnaeus, 1758)	Grue cendrée	3076	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Pandion haliaetus (Linnaeus, 1758)	Balbuzard pêcheur	2660	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A

Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (modifié par le règlement d'exécution (UE) 2017/1263 de la commission du 12 juillet 2017, modifié par le règlement d'éxécution (UE) 2019/1262 de la Commission du 25 juillet 2019)

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758)		69338	Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (modifié par le règlement d'exécution (UE) 2017/1263 de la commission du 12 juillet 2017, modifié par le règlement d'éxécution (UE) 2019/1262 de la Commission du 25 juillet 2019)	Article 1
	Vespa velutina nigrithorax du Buysson, 1905	Frelon à pattes jaunes, Frelon asiatique	433590	Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adoptant une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément au règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (modifié par le règlement d'exécution (UE) 2017/1263 de la commission du 12 juillet 2017, modifié par le règlement d'éxécution (UE) 2019/1262 de la Commission du 25 juillet 2019)	Article 1

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)

Annexe II

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Anthus trivialis (Linnaeus, 1758)	Pipit des arbres	3723	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Coccothraustes coccothraustes (Linnaeus, 1758)	Grosbec casse-noyaux	4625	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Cyanistes caeruleus (Linnaeus, 1758)	Mésange bleue	534742	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)	Rougegorge familier	4001	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Grus grus (Linnaeus, 1758)	Grue cendrée	3076	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Hirundo rustica Linnaeus, 1758	Hirondelle rustique, Hirondelle de cheminée	3696	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Motacilla alba Linnaeus, 1758	Bergeronnette grise	3941	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Parus major Linnaeus, 1758	Mésange charbonnière	3764	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Picus viridis Linnaeus, 1758	Pic vert, Pivert	3603	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Prunella modularis (Linnaeus, 1758)	Accenteur mouchet	3978	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Scolopax rusticola Linnaeus, 1758	Bécasse des bois	2559	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sitta europaea Linnaeus, 1758	Sittelle torchepot	3774	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758)	Fauvette à tête noire	4257	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sylvia borin (Boddaert, 1783)	Fauvette des jardins	4254	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sylvia communis Latham, 1787	Fauvette grisette	4252	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764)	Grèbe castagneux	977	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758)	Troglodyte mignon	3967	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II

Annexe III

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758)	Mésange à longue queue, Orite à longue queue	4342	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Apus apus (Linnaeus, 1758)	Martinet noir	3551	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Ardea cinerea Linnaeus, 1758	Héron cendré	2506	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Certhia brachydactyla C.L. Brehm, 1820	Grimpereau des jardins	3791	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Cervus elaphus Linnaeus, 1758	Cerf élaphe	61000	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Cuculus canorus Linnaeus, 1758	Coucou gris	3465	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Cygnus olor (Gmelin, 1789)	Cygne tuberculé	2706	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Fringilla coelebs Linnaeus, 1758	Pinson des arbres	4564	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758)	Poule-d'eau, Gallinule poule-d'eau	3059	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Locustella naevia (Boddaert, 1783)	Locustelle tachetée	4167	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pandion haliaetus (Linnaeus, 1758)	Balbuzard pêcheur	2660	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Phasianus colchicus Linnaeus, 1758	Faisan de Colchide	3003	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Phylloscopus collybita (Vieillot, 1817)	Pouillot véloce	4280	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)	Bouvreuil pivoine	4619	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus pilaris Linnaeus, 1758	Grive litorne	4127	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III

Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est (Convention OSPAR)

Annexe V

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Anguilla anguilla (Linnaeus, 1758)	Anguille d’Europe, Anguille européenne	66832	Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est (Convention OSPAR)	Annexe V

Décret n° 2014-1195 du 16 octobre 2014 portant publication de l'amendement de la liste des annexes II et III du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée, signé à Barcelone le 10 juin 1995, adopté à Marrakech le 5 novembre 2009.

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Pandion haliaetus (Linnaeus, 1758)	Balbuzard pêcheur	2660	Décret n° 2014-1195 du 16 octobre 2014 portant publication de l'amendement de la liste des annexes II et III du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée, signé à Barcelone le 10 juin 1995, adopté à Marrakech le 5 novembre 2009.	Annexe II

Annexe III

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Anguilla anguilla (Linnaeus, 1758)	Anguille d’Europe, Anguille européenne	66832	Décret n° 2014-1195 du 16 octobre 2014 portant publication de l'amendement de la liste des annexes II et III du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée, signé à Barcelone le 10 juin 1995, adopté à Marrakech le 5 novembre 2009.	Annexe III

Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Premier

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758	Canard colvert	1966	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Cervus elaphus Linnaeus, 1758	Cerf élaphe	61000	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Columba oenas Linnaeus, 1758	Pigeon colombin	3422	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Columba palumbus Linnaeus, 1758	Pigeon ramier	3424	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758)	Poule-d'eau, Gallinule poule-d'eau	3059	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Lepus europaeus Pallas, 1778	Lièvre d'Europe	61678	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Scolopax rusticola Linnaeus, 1758	Bécasse des bois	2559	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Sus scrofa Linnaeus, 1758	Sanglier	60981	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831	Grive musicienne	4129	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus pilaris Linnaeus, 1758	Grive litorne	4127	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier

Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire national

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758)	Vandoise	67295	Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire national	Article 1

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758)	Mésange à longue queue, Orite à longue queue	4342	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Alcedo atthis (Linnaeus, 1758)	Martin-pêcheur d'Europe	3571	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Anthus trivialis (Linnaeus, 1758)	Pipit des arbres	3723	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Apus apus (Linnaeus, 1758)	Martinet noir	3551	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Ardea cinerea Linnaeus, 1758	Héron cendré	2506	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Certhia brachydactyla C.L. Brehm, 1820	Grimpereau des jardins	3791	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Coccothraustes coccothraustes (Linnaeus, 1758)	Grosbec casse-noyaux	4625	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cuculus canorus Linnaeus, 1758	Coucou gris	3465	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cyanistes caeruleus (Linnaeus, 1758)	Mésange bleue	534742	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cygnus olor (Gmelin, 1789)	Cygne tuberculé	2706	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)	Rougegorge familier	4001	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Fringilla coelebs Linnaeus, 1758	Pinson des arbres	4564	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Grus grus (Linnaeus, 1758)	Grue cendrée	3076	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Hirundo rustica Linnaeus, 1758	Hirondelle rustique, Hirondelle de cheminée	3696	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Larus fuscus Linnaeus, 1758	Goéland brun	3297	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Locustella naevia (Boddaert, 1783)	Locustelle tachetée	4167	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Motacilla alba Linnaeus, 1758	Bergeronnette grise	3941	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Pandion haliaetus (Linnaeus, 1758)	Balbuzard pêcheur	2660	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Parus major Linnaeus, 1758	Mésange charbonnière	3764	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Phylloscopus collybita (Vieillot, 1817)	Pouillot véloce	4280	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Picus viridis Linnaeus, 1758	Pic vert, Pivert	3603	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Prunella modularis (Linnaeus, 1758)	Accenteur mouchet	3978	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)	Bouvreuil pivoine	4619	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sitta europaea Linnaeus, 1758	Sittelle torchepot	3774	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758)	Fauvette à tête noire	4257	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sylvia borin (Boddaert, 1783)	Fauvette des jardins	4254	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Sylvia communis Latham, 1787	Fauvette grisette	4252	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764)	Grèbe castagneux	977	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758)	Troglodyte mignon	3967	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)