Liste des espèces protégées recensées postérieurement à 1950

Commune : Euvezin

Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Annexe II/2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840)	Agrion de Mercure	65133	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II
	Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II

Annexe IV

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV

Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)

Annexe B

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Orchis mascula (L.) L., 1755	Orchis mâle, Herbe à la couleuvre	110914	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B

Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

Article premier

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Orchis mascula (L.) L., 1755	Orchis mâle, Herbe à la couleuvre	110914	Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages	Article premier

Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Daphne mezereum L., 1753	Bois-joli, Daphné bois-gentil, Bois-gentil	94435	Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]	Article 3

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)

Annexe II

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840)	Agrion de Mercure	65133	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Delichon urbicum (Linnaeus, 1758)	Hirondelle de fenêtre	459478	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II

Annexe III

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Bufo bufo (Linnaeus, 1758)	Crapaud commun (Le)	259	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Dama dama (Linnaeus, 1758)	Daim européen, Daim	61028	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Ichthyosaura alpestris (Laurenti, 1768)		444430	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Lissotriton helveticus (Razoumowsky, 1789)	Triton palmé (Le)	444432	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Meles meles (Linnaeus, 1758)	Blaireau européen, Blaireau	60636	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758	Écureuil roux	61153	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Upupa epops Linnaeus, 1758	Huppe fasciée	3590	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III

Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Premier

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Dama dama (Linnaeus, 1758)	Daim européen, Daim	61028	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Meles meles (Linnaeus, 1758)	Blaireau européen, Blaireau	60636	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Sus scrofa Linnaeus, 1758	Sanglier	60981	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)	Renard roux, Renard, Goupil	60585	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier

Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire national

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Esox lucius Linnaeus, 1758	Brochet	67606	Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire national	Article 1
	Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758)	Vandoise	67295	Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l'ensemble du territoire national	Article 1

Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Article 1er

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Convallaria majalis L., 1753	Muguet, Clochette des bois	92282	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
	Daphne mezereum L., 1753	Bois-joli, Daphné bois-gentil, Bois-gentil	94435	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er

Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Bufo bufo (Linnaeus, 1758)	Crapaud commun (Le)	259	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 3
Ichthyosaura alpestris (Laurenti, 1768)		444430	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 3
Lissotriton helveticus (Razoumowsky, 1789)	Triton palmé (Le)	444432	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 3

Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Lycaena dispar (Haworth, 1802)	Cuivré des marais (Le), Grand Cuivré (Le), Grand Argus satiné (Le), Argus satiné à taches noires (Le), Lycène disparate (Le), Cuivré de la Parelle-d'eau (Le)	53979	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection	Article 2
	Sympecma paedisca (Brauer, 1877)	Leste enfant	653293	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection	Article 2

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840)	Agrion de Mercure	65133	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection	Article 3

Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758	Écureuil roux	61153	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Delichon urbicum (Linnaeus, 1758)	Hirondelle de fenêtre	459478	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Upupa epops Linnaeus, 1758	Huppe fasciée	3590	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)

Article 3

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838)	Tourterelle turque	3429	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d'oiseaux sur le territoire national (JORF 24 novembre 2009, p. 20143)	Article 3

Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Fagus sylvatica L., 1753	Hêtre, Hêtre commun, Fouteau	97947	Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale	Article 1