Liste des espèces protégées recensées postérieurement à 1950

Commune : Grust

Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages

Annexe I

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Dryocopus martius (Linnaeus, 1758)	Pic noir	3608	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Gyps fulvus (Hablizl, 1783)	Vautour fauve	2860	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Pernis apivorus (Linnaeus, 1758)	Bondrée apivore	2832	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I
Pyrrhocorax pyrrhocorax (Linnaeus, 1758)	Crave à bec rouge	4488	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe I

Annexe II/1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Perdix perdix (Linnaeus, 1758)	Perdrix grise	2989	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/1

Annexe II/2

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alauda arvensis Linnaeus, 1758	Alouette des champs	3676	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Garrulus glandarius (Linnaeus, 1758)	Geai des chênes	4466	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe II/2

Annexe III/1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Perdix perdix (Linnaeus, 1758)	Perdrix grise	2989	Directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	Annexe III/1

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)

Annexe II

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Lucanus cervus (Linnaeus, 1758)	Cerf-volant (mâle), Biche (femelle), Lucane, Lucane cerf-volant	10502	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe II

Annexe IV

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Podarcis muralis (Laurenti, 1768)	Lézard des murailles (Le)	77756	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV
	Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)	Molosse de Cestoni	60557	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe IV

Annexe V

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Rana temporaria Linnaeus, 1758	Grenouille rousse (La)	351	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe V
	Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)	Annexe V

Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)

Annexe A

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Falco tinnunculus Linnaeus, 1758	Faucon crécerelle	2669	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Gyps fulvus (Hablizl, 1783)	Vautour fauve	2860	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Pernis apivorus (Linnaeus, 1758)	Bondrée apivore	2832	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A
Strix aluco Linnaeus, 1758	Chouette hulotte	3518	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe A

Annexe B

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Dactylorhiza maculata (L.) Soó, 1962	Dactylorhize maculée, Orchis tacheté, Orchis maculé	94266	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B
	Dactylorhiza majalis (Rchb.) P.F.Hunt & Summerh., 1965	Orchis à larges feuilles, Orchis de mai, Dactylorhize de mai, Orchis du Dauphiné	94267	Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)	Annexe B

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)

Annexe II

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anthus spinoletta (Linnaeus, 1758)	Pipit spioncelle	3733	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758)	Chardonneret élégant	4583	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Dendrocopos major (Linnaeus, 1758)	Pic épeiche	3611	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Dryocopus martius (Linnaeus, 1758)	Pic noir	3608	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Emberiza citrinella Linnaeus, 1758	Bruant jaune	4657	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)	Rougegorge familier	4001	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Falco tinnunculus Linnaeus, 1758	Faucon crécerelle	2669	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Monticola saxatilis (Linnaeus, 1766)	Monticole de roche, Merle de roche	4084	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Montifringilla nivalis (Linnaeus, 1766)	Niverolle alpine, Niverolle des Alpes	4537	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Motacilla cinerea Tunstall, 1771	Bergeronnette des ruisseaux	3755	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Oenanthe oenanthe (Linnaeus, 1758)	Traquet motteux	4064	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Parus major Linnaeus, 1758	Mésange charbonnière	3764	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Periparus ater (Linnaeus, 1758)	Mésange noire	534751	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774)	Rougequeue noir	4035	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Picus viridis Linnaeus, 1758	Pic vert, Pivert	3603	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Podarcis muralis (Laurenti, 1768)	Lézard des murailles (Le)	77756	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Prunella collaris (Scopoli, 1769)	Accenteur alpin	3984	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Prunella modularis (Linnaeus, 1758)	Accenteur mouchet	3978	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Pyrrhocorax graculus (Linnaeus, 1766)	Chocard à bec jaune	4485	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Pyrrhocorax pyrrhocorax (Linnaeus, 1758)	Crave à bec rouge	4488	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Regulus ignicapilla (Temminck, 1820)	Roitelet à triple bandeau	459638	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sitta europaea Linnaeus, 1758	Sittelle torchepot	3774	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Strix aluco Linnaeus, 1758	Chouette hulotte	3518	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758)	Fauvette à tête noire	4257	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758)	Troglodyte mignon	3967	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II
Turdus torquatus Linnaeus, 1758	Merle à plastron	4112	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe II

Annexe III

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alauda arvensis Linnaeus, 1758	Alouette des champs	3676	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Apus apus (Linnaeus, 1758)	Martinet noir	3551	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Cervus elaphus Linnaeus, 1758	Cerf élaphe	61000	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corax Linnaeus, 1758	Grand corbeau	4510	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Corvus corone Linnaeus, 1758	Corneille noire	4503	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Cuculus canorus Linnaeus, 1758	Coucou gris	3465	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Fringilla coelebs Linnaeus, 1758	Pinson des arbres	4564	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Gyps fulvus (Hablizl, 1783)	Vautour fauve	2860	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Lucanus cervus (Linnaeus, 1758)	Cerf-volant (mâle), Biche (femelle), Lucane, Lucane cerf-volant	10502	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Marmota marmota (Linnaeus, 1758)	Marmotte des Alpes, Marmotte	61143	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Martes foina (Erxleben, 1777)	Fouine	60674	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Perdix perdix (Linnaeus, 1758)	Perdrix grise	2989	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pernis apivorus (Linnaeus, 1758)	Bondrée apivore	2832	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758)	Grand Cormoran	2440	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)	Bouvreuil pivoine	4619	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Rana temporaria Linnaeus, 1758	Grenouille rousse (La)	351	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758	Écureuil roux	61153	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)	Annexe III

Arrêté du 5 juin 1985 relatif à la production des spécimens de grenouille rousse

Article 1

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Rana temporaria Linnaeus, 1758	Grenouille rousse (La)	351	Arrêté du 5 juin 1985 relatif à la production des spécimens de grenouille rousse	Article 1

Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Premier

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Alauda arvensis Linnaeus, 1758	Alouette des champs	3676	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Capreolus capreolus (Linnaeus, 1758)	Chevreuil européen, Chevreuil, Brocard (mâle), Chevrette (femelle)	61057	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Cervus elaphus Linnaeus, 1758	Cerf élaphe	61000	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Lepus europaeus Pallas, 1778	Lièvre d'Europe	61678	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Marmota marmota (Linnaeus, 1758)	Marmotte des Alpes, Marmotte	61143	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Martes foina (Erxleben, 1777)	Fouine	60674	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Perdix perdix (Linnaeus, 1758)	Perdrix grise	2989	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Rupicapra pyrenaica Bonaparte, 1845	Isard	61128	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Sus scrofa Linnaeus, 1758	Sanglier	60981	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Turdus merula Linnaeus, 1758	Merle noir	4117	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier
Vulpes vulpes (Linnaeus, 1758)	Renard roux, Renard, Goupil	60585	Arrêté ministériel du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée (modifié par l'article 1 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Premier

Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Article 1er

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Carlina acanthifolia All., 1773	Carline à feuilles d'acanthe, Chardousse, Cardabelle	89145	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Daphne mezereum L., 1753	Bois-joli, Daphné bois-gentil, Bois-gentil	94435	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Dianthus deltoides L., 1753	Oeillet couché	94728	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Dianthus hyssopifolius L., 1755	Oeillet de Montpellier	94765	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Polystichum aculeatum (L.) Roth, 1799	Polystic à aiguillons, Polystic à frondes munies d'aiguillons	115041	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Ruscus aculeatus L., 1753	Fragon, Petit houx, Buis piquant	119698	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er
Vaccinium myrtillus L., 1753	Myrtille, Maurette	128345	Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)	Article 1er

Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Podarcis muralis (Laurenti, 1768)	Lézard des murailles (Le)	77756	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 2

Article 5

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Rana temporaria Linnaeus, 1758	Grenouille rousse (La)	351	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 5

Article 6

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Rana temporaria Linnaeus, 1758	Grenouille rousse (La)	351	Arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 18 décembre 2007, p. 20363)	Article 6

Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)

Article 2

	Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE	Sources	Fiche de l'espèce
	Sciurus vulgaris Linnaeus, 1758	Écureuil roux	61153	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2
	Tadarida teniotis (Rafinesque, 1814)	Molosse de Cestoni	60557	Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection (modifié par l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 2019, JORF n°0064 du 16 mars 2019 texte n° 7)	Article 2

Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)

Article 3

Nom valide	Nom vernaculaire	CD_NOM	ARRETE	ARTICLE
Anthus spinoletta (Linnaeus, 1758)	Pipit spioncelle	3733	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Apus apus (Linnaeus, 1758)	Martinet noir	3551	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Buteo buteo (Linnaeus, 1758)	Buse variable	2623	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758)	Chardonneret élégant	4583	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cinclus cinclus (Linnaeus, 1758)	Cincle plongeur	3958	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Corvus corax Linnaeus, 1758	Grand corbeau	4510	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Cuculus canorus Linnaeus, 1758	Coucou gris	3465	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Dendrocopos major (Linnaeus, 1758)	Pic épeiche	3611	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Dryocopus martius (Linnaeus, 1758)	Pic noir	3608	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3
Emberiza citrinella Linnaeus, 1758	Bruant jaune	4657	Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (JORF 5 décembre 2009, p. 21056)	Article 3