Projet de Régénération sur la ligne 42000 Lure Aivillers - Travaux 2021, 2022 et 2023

Description

 Projet de régénération de la voie ferrée (principaux constituants de la voie) ne modifiant pas les emprises ferroviaires -> projet non soumis à étude d'impact Inventaire faune flore réalisé en 2021, évaluation des procédures réglementaires, définition des enjeux et impacts bruts, démarche ERC et suivi de chantier Projet ayant fait l'objet d'un porté à connaissance espèces protégées -> absence de demande de dérogation

Gouvernance

Type	Organisme	Rôle
Contact principal	SNCF RESEAU	non renseigné
Financeur	DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE	non renseigné
Financeur	SNCF RESEAU	non renseigné
Financeur	REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE	non renseigné
Maitre d'ouvrage	SNCF RESEAU	non renseigné
Maitre d'ouvrage	SNCF RESEAU	non renseigné
Maitre d'œuvre	SPECIES	non renseigné
Maitre d'œuvre		non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres

Dates

Lancement	Clôture
non renseigné	non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné

Projet de Régénération sur la ligne 42000 Lure Aivillers - Travaux 2021, 2022 et 2023

Description

Gouvernance

Objectif du cadre

Dates

Cible taxonomique du cadre

Territoire(s) concernés par le cadre

Liste des jeux de données concernés