Projet de Régénération sur la ligne 42000 Lure Aivillers - Travaux 2021, 2022 et 2023

Description

 Projet de régénération de la voie ferrée (principaux constituants de la voie) ne modifiant pas les emprises ferroviaires -> projet non soumis à étude d'impact Inventaire faune flore réalisé en 2021, évaluation des procédures réglementaires, définition des enjeux et impacts bruts, démarche ERC et suivi de chantier Projet ayant fait l'objet d'un porté à connaissance espèces protégées -> absence de demande de dérogation 

Gouvernance

Objectif du cadre

 Multiple ou autres 

Dates

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés