Projet d'aménagement de la ZAC "Pas du Soc 2" à Avensan


Description

 Le projet consiste en l'aménagement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) à vocation de parc d'activités économiques, d'équipements publics et de parc environnemental, sur le site de "Pas du Soc 2" sur la commune d'Avensan, sur une surface de 35,29 ha. Ce projet est soumis à autorisation au titre de la Loi sur l'Eau et du défrichement. Il est également soumis à l'évaluation environnementale et à une demande de dérogation d'espèces protégées. 

Gouvernance

Type Organisme Rôle
Contact principal COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE non renseigné
Maitre d'ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE non renseigné
Maitre d'œuvre ENVOLIS non renseigné
Maitre d'œuvre non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres 

Dates

Lancement Clôture
non renseigné non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné 

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné 

Liste des jeux de données concernés