Projet d'aménagement de la ZAC "Pas du Soc 2" à Avensan

Description

 Le projet consiste en l'aménagement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) à vocation de parc d'activités économiques, d'équipements publics et de parc environnemental, sur le site de "Pas du Soc 2" sur la commune d'Avensan, sur une surface de 35,29 ha. Ce projet est soumis à autorisation au titre de la Loi sur l'Eau et du défrichement. Il est également soumis à l'évaluation environnementale et à une demande de dérogation d'espèces protégées.

Gouvernance

Type	Organisme	Rôle
Contact principal	COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE	non renseigné
Maitre d'ouvrage	COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE	non renseigné
Maitre d'œuvre	ENVOLIS	non renseigné
Maitre d'œuvre		non renseigné

Objectif du cadre

 Multiple ou autres

Dates

Lancement	Clôture
non renseigné	non renseigné

Cible taxonomique du cadre

 Non renseigné

Territoire(s) concernés par le cadre

 Non renseigné

Projet d'aménagement de la ZAC "Pas du Soc 2" à Avensan

Description

Gouvernance

Objectif du cadre

Dates

Cible taxonomique du cadre

Territoire(s) concernés par le cadre

Liste des jeux de données concernés