Liste hiérarchisée et descriptifs des Habitats d'Intérêt Communautaire (HIC) de la directive "Habitats-Faune-Flore"
Date de mise à jour du jeu de données
09/02/2023
Auteurs de la typologie
Commission européenne
Auteurs de la table
PatriNat
Territoire(s) concerné(s)
Union européenne (28 États membres)
Organisme responsable
European Topic Centre on Biological Diversity (ETC/BD) pour la Commission européenne
Langue d'origine des données
UK, FR
Contexte
La directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive "Habitats", modifiée, liste dans son annexe I les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire. Ceux-ci sont regroupés par grands types de milieux selon 9 grandes familles (1 - Habitats côtiers et végétations halophytiques, 2 - Dunes maritimes et intérieures, 3 - Habitats d'eaux douces, 4 - Landes et fourrés tempérés, 5 - Fourrés sclérophylles (matorrals), 6 - Formations herbeuses naturelles et semi-naturelles, 7 - Tourbières hautes, tourbières basses et bas-marais, 8 - Habitats rocheux et grottes, 9 - Forêts), elles-mêmes subdivisées en un niveau inférieur. Sur 233 habitats d'intérêt communautaire, 133 sont présents en France.
Description du travail
Mise en table de la liste des habitats d'intérêt communautaire de l'annexe I de la directive "Habitats" et des informations descriptives données par le manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne (version EUR 28). Ces données ont été complétées par le statut de présence en France selon les arrêtés officiels publiés au JORF. Pour les habitats marins présents en France (UE 1110 à 1180 et UE 8330), des corrections mineures (essentiellement orthographiques ou typographiques) ont pu être apportées aux intitulés français, et ponctuellement aux intitulés anglais, des habitats. Dans l'annexe I de la directive "Habitats" et le manuel d'interprétation, il n'existe pas de niveau intermédiaire entre le grand type de milieux 4 "Landes et fourrés tempérés" et les habitats d'intérêt communautaire qu'il comporte (4010, 4020, etc.). Par homogénéité avec le reste de la table, un code 40 a été créé avec le même intitulé que le code 4. Par ailleurs, il n'existe pas d'habitat codé 6290, d'où un passage direct de 6280 à 62A0. NB : pour les habitats marins présents en France, les espèces mentionnées dans le manuel d'interprétation (version EUR 28) ont été reprises dans l'onglet "Espèces". Lorsque des précisions géographiques étaient données, seules les espèces signalées pour les zones Atlantique et Méditerranée ont été prises en compte.
Pour les habitats marins présents en France (UE 1110 à 1180 et UE 8330), une interprétation nationale détaillée est fournie accompagnée de précisions (superpositions possibles avec d'autres habitats, délimitation géographique, etc.).
NB : pour mémoire, on peut mentionner que, dans la version EUR 15 (1996-1997) du manuel d'interprétation, figurent des sous-types d'habitats d'intérêt communautaire dotés d'un code Natura 2000 (ex. 2191 Mares dunaires) dont l'usage a été abandonné depuis. On peut noter qu'il existe des différences entre les codes retenus dans la version EUR 15 du manuel d'interprétation et dans le logiciel Natura 2000 (table "hbhdax"). Codes cités dans hbhdax mais pas dans EUR 15 : 2134, 6174, 6175, 6211 à 6215. Code cité dans EUR 15 mais pas dans la table "hbhdax" : 5216.
Origine du jeu de données
- Directive 2013/17/EU : fichiers "CELEX_32013L0017_EN_TXT.pdf" (version en anglais) et "CELEX_32013L0017_FR_TXT.pdf" (version en français), disponibles sur le site EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv%3AOJ.L_.2013.158.01.0193.01.ENG), consultés le 24/04/2014. - Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 28 : fichier "Int_Manual_EU28.pdf" disponible sur le site de la Commission européenne (http://ec.europa.eu/environment/nature/legislation/habitatsdirective/docs/Int_Manual_EU28.pdf), consulté le 24/04/2014. - Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 15/2 : fichier "cahier d'habitat tome 2version finale (11).doc". - Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne, version EUR 15 : version française en format papier ; version anglaise disponible sur le site Archive of European Integration (University of Pittsburgh), http://aei.pitt.edu/39330/, consulté le 30/04/2014. - Logiciel Natura 2000 (fichiers Access) : version 1.4 (janvier 1999), base de données "CODINGS", table "hbhdax". - Arrêté du 16 novembre 2001 (JORF du 7 février 2002), modifié par les arrêtés du 13 juillet 2005 (JORF du 23 septembre 2005), du 19 avril 2007 (JORF du 6 mai 2007), du 24 octobre 2008 (JORF du 31 octobre 2008) et du 8 août 2016 (JORF du 17 août 2016).
Références bibliographiques
Conseil de l'Union européenne. Directive 2013/17/UE du Conseil du 13 mai 2013 portant adaptation de certaines directives dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la République de Croatie. Annexes. Partie B Protection de la nature. Journal officiel de l'Union européenne, L 158 du 10/06/2013, p. : 195-203.
Council of the European Union. Council Directive 2013/17/EU of 13 May 2013 adapting certain directives in the field of environment, by reason of the accession of the Republic of Croatia. Annex. Part B Nature Protection. Official Journal of the European Union, L 158, of the 10/06/2013, p. : 195-203.
Commission européenne, 1999. Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne. EUR 15/2, octobre 1999. Commission européenne, DG Environnement, Bruxelles, 132 p.
European Commission, 2013. Interpretation manual of European Union habitats. EUR 28. European Commission, DG Environment, 144 p.
Romão C., 1996. Interpretation manual of European Union habitats. Version EUR 15. European Commission, DG XI, Bruxelles, 103 p.
Romão C., 1997. Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne. Version EUR 15. Commission européenne, DG XI, Bruxelles, 109 p.
Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000. Journal officiel, n°32 du 7 février 2002. Modifié par les arrêtés du 13 juillet 2005 (JORF du 23 septembre 2005), du 19 avril 2007 (JORF du 6 mai 2007), du 24 octobre 2008 (JORF du 31 octobre 2008) et du 8 août 2016 (JORF du 17 août 2016).
de Bettignies T., La Rivière M., Delavenne J., Dupré S., Gaudillat V., Janson A.-L., Lepareur F., Michez N., Paquignon G., Schmitt A., de Roton G. & Toison V. (2021) Interprétation française des Habitats d’Intérêt Communautaire marins. PatriNat (OFB-CNRS-MNHN), Paris, 58 pp.
Référencement
PatriNat, 2023. Table des Habitats d'Intérêt Communautaire (HIC) de la Directive "Habitats-Faune-Flore". Base de données HabRef v7.
Dernière modification
Depuis la version 6 d'HABREF (décembre 2021) : Pour les habitats marins présents en France (UE 1110 à 1180 et UE 8330), suppression des champs descriptifs EUR15/2, ajout des champs "interprétation française", "précisions de l'interprétation française" et "Appellation française alternative"
Depuis la version 4 et 5 d'HABREF (novembre 2019) : pas de modification.
Depuis la version 3.1 d’HABREF (janvier 2017) : mise à jour du statut de présence en France du 1180, passant de "Absent" à "Présent".
Depuis la version 2 d'HABREF (octobre 2015) :
- mise à jour du statut de présence en France selon l'arrêté du 8 août 2016 ;
- compléments aux descriptifs de certains habitats pour lesquels les sous-types du manuel d'interprétation (EUR 28) manquaient.
Définition EUR 28
Alpine and subalpine grasslands of base-rich soils, with Dryas octopetala, Gentiana nivalis, Gentiana campestris, Alchemilla hoppeana, Alchemilla conjuncta, Alchemilla flabellata, Anthyllis vulneraria, Astragalus alpinus, Aster alpinus, Draba aizoides, Globularia nudicaulis, Helianthemum nummularium ssp. grandiflorum, Helianthemum oelandicum ssp. alpestre, Pulsatilla alpina ssp. alpina, Phyteuma orbiculare, Astrantia major, Polygala alpestris (36.41 to 36.43) of mountain ranges such as the Alps, Pyrenees, Carpathians and Scandinavia. Also included are the grasslands of the subalpine (oro-Mediterranean) and alpine levels of the highest mountains of Corsica (36.37), and the Mesophile, closed, short turfs of the subalpine and alpine levels of the southern and central Apennines, developed locally above treeline, on calcareous substrates (36.38). Can also include associated snowpatch communities (e.g. Arabidion coeruleae).
Sub-types :
36.41 - Closed calciphile alpine grasslands
Mesophile, mostly closed, vigorous, often grazed or mowed, grasslands on deep soils of the subalpine and lower alpine levels of the Alps, the Pyrenees, the mountains of the Balkan
peninsula, and, locally, of the Apennines and the Jura.
36.42 - Wind edge naked-rush swards
Meso-xerophile, relatively closed and unsculptured swards of Kobresia myosuroides (Elyna myosuroides) forming on deep, fine soils of protruding ridges and edges exposed to strong winds in the alpine and nival levels of the Alps, the Carpathians, the Pyrenees, the Cantabrian Mountains, Scandinavian mountains and, very locally, the Abruzzi and the mountains of the Balkan peninsula, with Oxytropis jacquinii (Oxytropis montana), Oxytropis pyrenaica, Oxytropis carinthiaca, Oxytropis foucaudii, Oxytropis halleri, Antennaria carpatica, Dryas octopetala, Draba carinthiaca, Draba siliquosa, Draba fladnizensis, Draba aizoides, Gentiana tenella, Erigeron uniflorus, Dianthus glacialis, Dianthus monspessulanus ssp. sternbergii, Potentilla nivea, Saussurea alpina, Geranium argenteum, Sesleria sphaerocephala, Carex atrata, Carex brevicollis, Carex foetida, Carex capillaris, Carex nigra, Carex curvula ssp. rosae and Carex rupestris. Scandinavian Kobresia grasslands with Carex ruprestis are included.
36.43 - Calciphilous stepped and garland grasslands
Xero-thermophile, open, sculptured, stepped or garland grasslands of the Alps, the Carpathians, the Pyrenees, the mountains of the Balkan peninsula and the Mediterranean mountains, with
very local outposts in the Jura.
36.44 - Alpine heavy metal communities: included in habitat 6130 'Calaminarian grasslands (Violetalia calaminariae)',
36.37 - Oro-Corsican grasslands
Grasslands of the subalpine (oro-Mediterranean) and alpine levels of the highest mountains of Corsica.
36.38 - Oro-Apennine closed grasslands
Mesophile, closed, short turfs of the subalpine and alpine levels of the southern and central Apennines, developed locally above treeline, on calcareous substrates.
Espèces caractéristiques
Plants: 36.41 to 36.43 - Dryas octopetala, Gentiana nivalis, Gentiana campestris, Alchemilla hoppeana, Alchemilla conjuncta, Alchemilla flabellata, Anthyllis vulneraria, Astragalus alpinus, Aster alpinus, Draba aizoides, Globularia nudicaulis, Helianthemum nummularium ssp. grandiflorum, Helianthemum oelandicum ssp. alpestre, Pulsatilla alpina ssp. alpina, Phyteuma orbiculare, Astrantia major, Polygala alpestris; 36.37 - Plantago subulata ssp. insularis, Sagina pilifera, Armeria multiceps, Paronychia polygonifolia, Bellardiochloa violacea, Phleum brachysrachyum, Geum montanum, Sibbaldia procumbens, Veronica alpina; 36.38 - Festuca violacea ssp. macrathera, Trifolium thalii.
Correspondances avec la classification du Paléarctique
36.12, 36.41 to 36.43, 36.37, 36.38
Correspondances avec d'autres classifications
United Kingdom classification: ‘CG12 Festuca ovina-Alchemilla alpina-Silene acaulis dwarf-herb heath', ‘CG13 Dryas octopetala-Carex flacca heath', ‘CG14 Dryas octopetala-Silene acaulis ledge community'.
Nordic classification: ‘123 Lågörtvegetation på rikt/kalkrikt underlag'.
Romanian classification: ‘R3401-Pajisti sud-est carpatice de Asperula capitata si Sesleria rigida', ‘R3402-Pajisti sud-est carpatice de Helictotrichon decorum', ‘R3601-Pajisti sud-est carpatice de rogoz pitic (Kobresia myosuroides) si Oxytropis carpatica', ‘R3605-Pajisti sud-est carpatice de paius cu colti (Festuca versicolor) si Sesleria rigida ssp. haynaldiana', ‘R3606-Pajisti sud-est carpatice de paius de stânci (Festuca saxatilis) ‘, ‘R3607-Pajisti sud-est carpatice de Festuca amethystina si Dianthus tenuifolius', ‘R3611- Pajisti sud-est carpatice de coada iepurelui (Sesleria rigida ssp. haynaldiana) si rogoz (Carex sempervirens) ‘, ‘R3612-Pajisti sud-est carpatice de rogoz (Carex sempervirens) si coarna mare (Sesleria bielzii) ‘, ‘R3613-Pajisti sud-est carpatice de Carduus kerneri, Festuca carpatica si Trisetum fuscum', ‘R3614-Pajisti sud-est carpatice de Festuca xanthina'
Bibliographie
Conseil de l'Union européenne, 2013. Directive 2013/17/UE du Conseil du 13 mai 2013 portant adaptation de certaines directives dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la République de Croatie. Annexes. Partie B Protection de la nature. Journal officiel de l'Union européenne, L 158 du 10/06/2013, p. : 195-203. (Source)
European Commission, 2013. Interpretation manual of European Union habitats. EUR 28. European Commission, DG Environment, 144 p. (Source)
Bringer, K.-G. (1961). Den lågalpina Dryas-hedens differentiering och ståndortsekologi inom Torneträsk-området. 1-2. Sven. Bot. Tidskr. 55:349-375, 551-584.
Doniţă, N., Popescu, A., Paucă-Comănescu, M., Mihăilescu, S., Biriş, I.A. (2005). Habitatele din România. Edit. Tehnică Silvică, Bucureşti, 500 p. (ISBN 973-96001-4-X).