Site de la directive "Habitats, faune, flore"
Base de référence : Décembre 2023.
Mise à jour annuelle de la liste SIC - publication au JO UE : 02/02/2024 (à partir de la base : décembre 2022)
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Document d'objectifs : Moyenne Vallée du Doubs - FR4301294 - FR4312010 |
Document d'objectifs : Moyenne Vallée du Doubs - FR4301294 - FR4312010 |
Document d'objectifs du nouveau périmètre rédigé et validé en COPIL du 11/01/2011