FR4301323 - Basse vallée du Doubs

Site de la directive "Habitats, faune, flore"

Base de référence : Décembre 2024.

Mise à jour annuelle de la liste SIC - publication au JO UE : 02/02/2024 (à partir de la base : décembre 2022)

Type de protection aux niveaux national et régional
Type RECOUVREMENT DU SITE FR4301323
(par ce type de protection)		 Type de chevauchement RECOUVREMENT DU SITE FR4301323
(par la zone protégée)
Réserve naturelle nationale 1% Non précisé Non précisé
Site inscrit selon la loi de 1930 4% Partiel 1%
Type de protection au niveau international
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Décision CE SIC : 07/12/2004, 13/11/2007, 12/12/2008
Arrêté ZSC : 27/05/2009 (JORF 23/06/2009)