FR9301578 - La Sorgue et l'Auzon

Site de la directive "Habitats, faune, flore"

Base de référence : Juillet 2024.

Mise à jour annuelle de la liste SIC - publication au JO UE : 02/02/2024 (à partir de la base : décembre 2022)

Type de protection aux niveaux national et régional

Type	RECOUVREMENT DU SITE FR9301578 (par ce type de protection)	Type de chevauchement	RECOUVREMENT DU SITE FR9301578 (par la zone protégée)
Forêt non domaniale bénéficiant du régime forestier	1%	Partiel	1%
Site classé selon la loi de 1930	3%	Partiel	3%

Type de protection au niveau international

Aucune information disponible

Commentaires

- Périmètre N2000 transmis a l'Europe en 1998. 
- Du fait de son caractère imprécis (numérisation sur fond SCAN100), il a fait l'objet d'un recalage et affinage sur fond SCAN25 a l'issue de l'élaboration du DOCOB. Périmètre laissé en suspend. 
- Nouveau projet de périmètre transmis a Paris fin 2011, mais non validé par Paris pour un ajustement sans reconsultation réglementaire (car jugé trop différent de l'ancien trait 1998).
- Nouveau projet de périmètre (plus proche de l'ancien trait 1998) négocié avec la DDT84 à l'automne 2014 puis proposé à Paris en décembre 2014. Périmètre pré-validé par le MNHN (mail du 18/12/2014) pour un ajustement sans reconsultation réglementaire.