Documentation sur les espaces protégés

Textes de référence

Circulaire du 15 février 2013 relative à l'actualisation de la base nationale des espaces protégés

Décret n° 2022-527 du 12 avril 2022 pris en application de l'article L. 110-4 du code de l'environnement et définissant la notion de protection forte et les modalités de la mise en œuvre de cette protection forte

Rapports

Léonard, L., Rouveyrol, R., Grech, G., Chanet, C., Hérard, K. 2018. Les Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) : état des lieux du réseau national et de la mise en œuvre de l’outil. UMS PatriNat, Muséum national d'Histoire naturelle, Paris. 90 pp.

Witté, I., Léonard, L., Rouveyrol, P., 2018. Positionnement des espaces protégés par rapport aux enjeux de biodiversité des milieux humides métropolitains. UMS PatriNat AFB - CNRS - MNHN, Paris. Rapport Patrinat 2018 - 110. 33 p.

Comolet-Tirman, J., Grech, G., Siblet, J-P., Trouvilliez, J., 2008. Le patrimoine naturel protégé grâce aux Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope. Service du patrimoine naturel, Muséum national d'histoire naturelle, Paris. Rapport SPN 2008 - 2. 78 p.

Méthodologie

Schéma méthodologique du programme Espaces Protégés

Standard COVADIS des espaces naturels protégés pour l'échange de données géographiques entre acteurs du SINP

Cartes des espaces protégés

Carte des arrétés préfectoraux de protection de biotope

Carte des arrêtés de protection de géotope

Carte des sites du Conservatoire du Littoral

Carte des parcs nationaux

Carte des parcs naturels marins

Carte des parcs naturels régionaux

Carte des sites Ramsar

Carte des réserves biologiques

Carte des réserves de la biosphère

Carte des réserves naturelles nationales

Carte des réserves naturelles de Corse

Carte des réserves nationales de chasse et faune sauvage

Carte des réserves naturelles régionales

Carte des sites des Conservatoires d’espaces naturels

Carte des Géoparcs mondiaux de l’UNESO

Articles, plaquettes et posters

Léonard, L., Egoroff, G., Grech, G., Chanet, C., Rouveyrol, P., Hérard, K. 2018. Quel est le niveau d’intégration des sites d’intérêt géologique dans le réseau d’aires protégées ? UMS PatriNat. Colloque INPG 2018 – Chambéry.

Textes de référence

LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement et à la mise en œuvre d'une stratégie nationale de création d'aires protégées terrestres :

Circulaire du 13 août 2010 relative aux déclinaisons régionales de la stratégie nationale de création des aires protégées terrestres métropolitaines :

Listes de référence

Liste nationale d’espèces et d’habitats SCAP (version 2015)

Annexes régionales d’espèces et d’habitats SCAP (version 2015)

Liste complémentaire d’invertébrés strictement souterrains, terrestres et aquatiques (crustacés, arachnides, myriapodes et insectes) (version 2013)

Liste des priorités sur le patrimoine géologique (y compris souterrain), identifiées par la CPPG et CNPS en 2013.

Rapports et guides méthodologiques

Coste, S., Comolet-Tirman, J., Grech, G., Poncet, L., & Siblet, J.-P., 2010. Stratégie Nationale de Création d’Aires Protégées Première phase d’étude–Volet Biodiversité. Service du Patrimoine Naturel, MNHN, Paris, 84p.

CPPG. 2013. Contribution de la CPPG à la stratégie de création d’aires protégées terrestres métropolitaines. 6p.

Léonard, L. 2016. Analyse de la mise en œuvre de la Stratégie de Création d’Aires Protégées. Rapport SPN 2016 – 89. MNHN (SPN) – MEEM, Paris, 47 p.

Léonard, L. 2017. Révision de la méthodologie pour le diagnostic patrimonial du réseau d'aires protégées dans le cadre de la SCAP. UMS PatriNat AFB - CNRS - MNHN, Paris, 41 p.

Léonard, L., Witté, I., Rouveyrol, P., Grech, G. et Hérard, K. 2019. Bilan de la SCAP et diagnostic 2019 du réseau d'aires protégées métropolitain terrestre. UMS PatriNat AFB - CNRS - MNHN, Paris, 78 p.

Rapport Bilan de la SCAP et diagnostic 2019 complété par les synthèses régionales et la note d'accompagnement

Articles, plaquettes et posters

Mise en œuvre de la SCAP en 2017 et contribution du réseau RNF

Coste, S. 2013. Stratégie de Création des Aires Protégées terrestres métropolitaines - Prise en compte des amphibiens-reptiles. Revue Scientifique Bourgogne-Nature, 17: 166-170.

Monod, K. 2012. Vers une stratégie nationale de création des aires protégées sur le territoire terrestre métropolitain. Revue Scientifique Bourgogne-Nature, 16: 53-57.

Coste, S. 2011. Poster de la Stratégie de création des aires protégées terrestres métropolitaine (SCAP)